Les personnes âgées de moins de 18 ans ne doivent utiliser ce site Web que sous la surveillance d'un adulte. Les informations de paiement doivent être fournies par ou avec la permission d'un adulte.

Les présentes conditions générales s'appliquent également aux clients qui se procurent des services dans le cadre de leurs activités commerciales.

4.1 Sous réserve des exceptions prévues à la clause 5 des présentes conditions générales, tout le contenu inclus sur le site web, sauf s'il est téléchargé par les utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips sonores, clips vidéo, compilations de données, mise en page, code sous-jacent et logiciels, est la propriété de Trained Manager, de nos filiales ou d'autres tiers concernés. En continuant à utiliser le site Web, vous reconnaissez que ce matériel est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres lois de France et internationales.
4.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de toute autre manière le matériel du site web, sauf indication contraire sur le site web ou sauf autorisation écrite expresse de notre part.

5.1 Sauf indication contraire expresse, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur et les marques de commerce, sur les images et les descriptions de produits appartiennent aux fabricants ou aux distributeurs de ces produits, selon le cas.
5.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de toute autre manière ce matériel, sauf indication contraire sur le site web ou sauf autorisation écrite expresse du fabricant ou du fournisseur concerné.

Le matériel du site web peut être réutilisé sans autorisation écrite lorsque l'une des exceptions détaillées au chapitre III de la loi de 1988 sur les droits d'auteur, les dessins et modèles et les brevets s'applique.

Ce site web peut contenir des liens vers d'autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de Trained Manager ou celui de Nos affiliés. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage résultant de leur utilisation. L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce site web n'implique pas l'approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

Les personnes souhaitant placer un lien vers ce site sur d'autres sites ne peuvent le faire que vers la page d'accueil du site www.trainedmanager.com sans Notre autorisation préalable. Les liens profonds (c'est-à-dire les liens vers des pages spécifiques du site) nécessitent Notre autorisation écrite expresse. Pour en savoir plus, veuillez nous contacter par courriel à contact@TrainedManager.fr ou nous appeler au numéro suivant : +33 6 60 28 88 82.

9.1 Lorsque vous utilisez un système sur le site web, vous devez le faire conformément aux règles suivantes. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou la fermeture de votre compte :

9.1.1 Vous ne devez pas utiliser un langage obscène ou vulgaire ;
9.1.2 Vous ne devez pas soumettre de contenu illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut, mais n'est pas limité à, un contenu qui est abusif, menaçant, harcelant, diffamatoire, âgé, sexiste ou raciste ;
9.1.3 Vous ne devez pas soumettre de contenu destiné à promouvoir ou à inciter à la violence ;
9.1.4 Il est conseillé d'utiliser la langue anglaise pour les soumissions, car nous pouvons ne pas être en mesure de répondre aux demandes soumises dans d'autres langues ;
9.1.5 Les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent pas enfreindre les présentes Conditions générales ou toute autre loi applicable ;
9.1.6 Vous ne devez pas vous faire passer pour d'autres personnes, en particulier les employés et les représentants de Trained Manager ou de nos filiales ; et
9.1.7 Vous ne devez pas utiliser notre système pour des communications de masse non autorisées telles que les "spams" ou les "courriers indésirables".

9.2 Vous reconnaissez que Trained Manager se réserve le droit de surveiller toutes les communications qui nous sont adressées ou qui utilisent notre système.
9.3 Vous reconnaissez que Trained Manager peut conserver des copies de toutes les communications qui nous sont adressées ou qui utilisent notre système.
9.4 Vous reconnaissez que toute information que vous nous envoyez via notre système peut être modifiée par nous de quelque manière que ce soit et vous renoncez par la présente à votre droit moral d'être identifié comme l'auteur de cette information. Toute restriction que vous souhaiteriez imposer à l'utilisation de ces informations doit nous être communiquée au préalable et nous nous réservons le droit de rejeter ces conditions et les informations associées.

10.1 Afin d'obtenir des services sur ce site Internet et d'utiliser certaines autres parties du système, vous devez créer un compte qui contiendra certaines données personnelles et des informations de paiement qui peuvent varier en fonction de votre utilisation du site Internet, car nous pouvons ne pas exiger d'informations de paiement avant que vous ne souhaitiez effectuer un achat. En continuant à utiliser ce site Web, vous déclarez et garantissez que :

10.1.1 toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques ;
10.1.2 vous avez l'autorisation de soumettre des informations de paiement lorsque cette autorisation peut être requise ; et
10.1.3 vous devez veiller à ce que ces informations soient exactes et à jour. La création d'un compte est une affirmation supplémentaire de votre représentation et de votre garantie.

10.2 Il est recommandé de ne pas communiquer les détails de votre compte, en particulier votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Nous déclinons toute responsabilité en cas de pertes ou de dommages résultant du partage de vos données de compte. Si vous utilisez un ordinateur partagé, il est recommandé de ne pas enregistrer les détails de votre compte dans votre navigateur internet.
10.3 Si vous avez des raisons de croire que les détails de votre compte ont été obtenus par une autre personne sans votre consentement, vous devez nous contacter immédiatement pour suspendre votre compte et annuler toute commande ou paiement non autorisé qui pourrait être en cours. Veuillez noter que les commandes ou les paiements ne peuvent être annulés que jusqu'au début de la prestation des services. Si une fourniture non autorisée commence avant que vous nous ayez notifié la nature non autorisée de la commande ou du paiement, vous serez facturé pour la période allant du début de la fourniture des services jusqu'à la date à laquelle vous nous avez notifié et vous pourrez être facturé pour un cycle de facturation d'un mois.
10.4 Lorsque vous choisissez votre nom d'utilisateur, vous êtes tenu de respecter les conditions énoncées ci-dessus dans la clause 9. Tout manquement à cette obligation peut entraîner la suspension et/ou la suppression de votre compte.

11.1 Vous pouvez soit suspendre, soit résilier votre compte. Si nous résilions votre compte, vous en serez informé par courrier électronique et une explication de la résiliation vous sera fournie. Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit de résilier votre compte sans en donner les raisons.
11.2 Si nous résilions votre compte, toute commande ou paiement en cours ou en attente sur votre compte sera annulé et la fourniture des services ne commencera pas.

12.1 Bien que tous les efforts aient été faits pour s'assurer que toutes les descriptions générales des Services disponibles auprès de Trained Manager correspondent aux Services réels qui vous seront fournis, nous ne sommes pas responsables de toute variation par rapport à ces descriptions car la nature exacte des Services peut varier en fonction de vos exigences et circonstances individuelles. Cela n'exclut pas notre responsabilité pour les erreurs dues à une négligence de notre part et ne concerne que les variations des services corrects, et non des services totalement différents. Veuillez vous référer à la clause 13.8 pour les services incorrects.
12.2 Le cas échéant, il peut vous être demandé de sélectionner le plan de services requis.
12.3 Nous ne déclarons ni ne garantissons que ces Services seront disponibles à tout moment et ne pouvons pas nécessairement confirmer leur disponibilité avant de confirmer votre commande. Les indications de disponibilité ne sont pas fournies sur le Site Internet.
12.4 Toutes les informations tarifaires figurant sur le Site Internet sont correctes au moment de la mise en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et de modifier ou supprimer toute offre spéciale de temps à autre et selon les besoins.
12.5 Si les prix sont modifiés pendant la période comprise entre la passation d'une commande de services et le traitement de cette commande par nos soins et la réception du paiement, le prix en vigueur au moment de la commande sera utilisé.

13.1 Aucune partie de ce site Web ne constitue une offre contractuelle susceptible d'être acceptée. Votre commande constitue une offre contractuelle que Nous pouvons, à Notre seule discrétion, accepter. Notre acceptation est indiquée par l'envoi par Nos soins d'un courriel de confirmation de commande. Ce n'est qu'une fois que Nous vous aurons envoyé un courriel de confirmation de commande qu'il y aura un contrat contraignant entre Trained Manager et vous.
13.2 Les confirmations de commande visées au paragraphe 13.1 vous seront envoyées avant le début des Services et contiendront les informations suivantes :

13.2.1 Confirmation des services commandés, y compris les détails complets des principales caractéristiques de ces services ;
13.2.2 Le prix détaillé des services commandés, y compris, le cas échéant, les taxes, les frais de livraison et autres frais supplémentaires ;
13.2.3 Les dates et heures pertinentes pour la fourniture des services ;
13.2.4 Les références de l'utilisateur et les informations pertinentes pour l'accès à ces services.

13.3 Si, pour une raison quelconque, nous n'acceptons pas votre commande, aucun paiement ne sera effectué dans des circonstances normales. En tout état de cause, toute somme payée par vous en rapport avec cette commande sera remboursée dans un délai de 14 jours calendaires.
13.4 Le paiement des Services sera effectué par le mode de paiement que vous avez choisi, immédiatement pour les frais de mise en place correspondant au plan de service que vous avez acheté et le même jour de chaque mois suivant ("cycle de facturation") pour les frais accumulés au cours du mois précédent ("cycle de facturation") ET/OU comme indiqué dans la confirmation de commande que vous avez reçue.
13.5 Nous nous efforçons d'exécuter votre commande dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables ou, dans le cas contraire, dans un délai raisonnable suivant votre commande, sauf circonstances exceptionnelles. Si nous ne pouvons pas exécuter votre commande dans un délai raisonnable, nous vous en informerons au moment où vous passerez votre commande par une note sur la page web correspondante ou en vous contactant directement après avoir passé votre commande. Le temps n'est pas un élément essentiel du contrat, ce qui signifie que nous nous efforcerons d'exécuter votre commande dans les délais convenus, mais ce n'est pas une condition essentielle du contrat et nous ne serons pas responsables envers vous si nous ne le faisons pas. Si les Services doivent commencer dans les 14 jours calendaires suivant Notre acceptation de votre commande, à votre demande expresse, vous serez tenu de reconnaître expressément que vos droits d'annulation statutaires, détaillés ci-dessous dans la clause 14, seront affectés.
13.6 Trained Manager fera tout son possible pour fournir les Services avec une compétence et un soin raisonnables, conformément aux meilleures pratiques commerciales.
13.7 Si les Services fournis ne sont pas conformes à votre commande et sont donc incorrects, vous devez Nous contacter immédiatement pour Nous informer de l'erreur. Nous veillerons à ce que les corrections nécessaires soient apportées dans un délai de cinq (5) jours ouvrables. Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer à la fourniture de certains Services. Il vous sera demandé de lire et de confirmer votre acceptation de ces conditions générales lors de l'exécution de votre commande.
13.8 Trained Manager fournit une assistance technique via notre forum d'assistance en ligne et/ou par téléphone. Trained Manager s'efforce de répondre dans les meilleurs délais, mais nous ne garantissons pas un délai de réponse particulier.

Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait des produits ou services que vous commandez auprès de Trained Manager. Si vous avez besoin de nous parler de votre commande, veuillez contacter le service clientèle au +33 6 60 28 88 82, ou par courriel à contact@TrainedManager.fr ou nous écrire à notre adresse (voir section 1 ci-dessus). Vous pouvez annuler une commande que nous avons acceptée ou résilier le contrat. Si les Conditions spécifiques accompagnant le Service contiennent des conditions relatives à l'annulation du Service, la politique d'annulation des Conditions spécifiques s'appliquera.
14.1 Si vous êtes un consommateur basé dans l'Union européenne, vous avez un droit légal à une période de "cooling off". Cette période commence dès que votre commande est confirmée et que le contrat entre Trained Manager et vous est formé et se termine à la fin des 14 jours civils suivant cette date. Si vous changez d'avis sur les services pendant cette période et que vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous en informer immédiatement en utilisant le courriel suivant : contact@TrainedManager.fr. Votre droit d'annulation pendant la période de réflexion est soumis aux dispositions de la clause 14.2.

14.2 Comme indiqué au paragraphe 13.6, si les services doivent commencer pendant la période de réflexion, vous devez en faire la demande expresse. En demandant que les Services commencent dans la période de refroidissement de 14 jours calendaires, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

14.2.1 Si les services sont entièrement exécutés dans le délai de réflexion de 14 jours calendaires, vous perdrez votre droit d'annulation après que les services aient été achevés.
14.2.2 Si vous annulez les services après le début de leur fourniture mais qu'ils ne sont pas encore achevés, vous serez toujours tenu de payer les services fournis jusqu'au moment où vous nous informerez que vous souhaitez les annuler. Le montant dû sera calculé au prorata du prix total des Services et des Services réels déjà fournis. Toute somme déjà payée pour les Services sera remboursée sous réserve de déductions calculées conformément à ce qui précède. Les remboursements, le cas échéant, seront effectués dans un délai de 5 jours ouvrables et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours calendaires après que vous nous ayez informé de votre souhait d'annuler.

14.3 L'annulation de services après l'expiration du délai de réflexion de 14 jours calendaires est soumise aux conditions spécifiques régissant ces services et peut faire l'objet d'un contrat d'une durée minimale.

L'utilisation du site Web est également régie par notre politique de confidentialité :  https://www.trainedmanager.com/privacy qui est incorporée dans les présentes conditions générales par cette référence. Pour consulter la politique de confidentialité, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

16.1 Toutes les informations personnelles que nous pouvons recueillir (y compris, mais sans s'y limiter, votre nom et votre adresse) seront collectées, utilisées et conservées conformément aux dispositions de la loi de 1998 sur la protection des données et à vos droits en vertu de cette loi.
16.2 Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

16.2.1 Vous fournir nos services ;
16.2.2 traiter votre paiement pour les services ; et
16.2.3 Vous informer des nouveaux produits et services disponibles chez nous. Vous pouvez demander à tout moment que Nous arrêtions de vous envoyer ces informations.

16.3 Dans certaines circonstances (si, par exemple, vous souhaitez acheter des services à crédit), et avec votre consentement, nous pouvons transmettre vos informations personnelles à des agences de référence pour le crédit. Ces agences sont également liées par la loi de 1998 sur la protection des données et doivent utiliser et conserver vos informations personnelles en conséquence.
16.4 Nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à d'autres tiers sans avoir obtenu au préalable votre autorisation expresse.

17.1 Nous ne garantissons pas que le site web répondra à vos besoins, qu'il sera de qualité satisfaisante, qu'il sera adapté à un usage particulier, qu'il ne portera pas atteinte aux droits des tiers, qu'il sera compatible avec tous les systèmes, qu'il sera sécurisé et que toutes les informations fournies seront exactes. Nous ne garantissons aucun résultat spécifique de l'utilisation de notre Service ou de nos Services.
17.2 Aucune partie de ce Site Internet n'est destinée à constituer un conseil et le Contenu de ce Site Internet ne doit pas être utilisé pour prendre des décisions ou entreprendre des actions de quelque nature que ce soit.
17.3 Aucune partie de ce Site Internet n'est destinée à constituer une offre contractuelle susceptible d'être acceptée.
17.4 Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour garantir que le Site Internet est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et d'autres logiciels malveillants, il vous est fortement conseillé de prendre la responsabilité de votre propre sécurité Internet, de celle de vos données personnelles et de vos ordinateurs.

Nous nous réservons le droit de modifier le site web, son contenu ou les présentes conditions générales à tout moment. Vous serez lié par toute modification des conditions générales à partir de la première utilisation du site web suivant les modifications. Si la loi nous oblige à apporter des modifications aux présentes conditions générales, ces modifications s'appliqueront automatiquement à toute commande en cours, en plus de toute commande passée par vous à l'avenir.

19.1 Le site web est fourni "en l'état" et "en fonction des disponibilités". Trained Manager utilise les meilleures pratiques du secteur pour assurer un temps de fonctionnement élevé, notamment une architecture tolérante aux pannes hébergée dans des serveurs dans le cloud. Nous ne garantissons pas que le site web ou les installations seront exempts de défauts et/ou de défaillances et nous n'offrons aucun type de remboursement en cas de panne. Nous ne fournissons aucune garantie (expresse ou implicite) d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude des informations, de compatibilité et de qualité satisfaisante.
19.2 Nous déclinons toute responsabilité en cas de perturbation ou de non-disponibilité du site web résultant de causes externes, y compris, mais sans s'y limiter, une défaillance de l'équipement du fournisseur d'accès Internet, une défaillance de l'équipement hôte, une défaillance du réseau de communication, une panne de courant, des événements naturels, des actes de guerre ou des restrictions légales et la censure.

20.1 Dans la mesure maximale permise par la loi, nous n'acceptons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage direct ou indirect, prévisible ou non, y compris tout dommage indirect, consécutif, spécial ou exemplaire découlant de l'utilisation du Site Internet ou de toute information qu'il contient. Vous devez être conscient que vous utilisez le site web et son contenu à vos propres risques.
20.2 Aucune disposition des présentes conditions générales n'exclut ou ne restreint la responsabilité de Trained Manager en cas de décès ou de préjudice corporel résultant d'une négligence ou d'une fraude de la part de Trained Manager.
20.3 Aucune disposition des présentes Conditions générales n'exclut ou ne restreint la responsabilité de Trained Manager pour toute perte ou dommage direct ou indirect découlant de la fourniture incorrecte des Services ou de la confiance accordée à des informations incorrectes incluses sur le Site Internet.
20.4 Dans le cas où l'une de ces conditions serait jugée illégale, invalide ou autrement inapplicable, cette condition sera considérée comme dissociée des présentes Conditions générales et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres Conditions générales. Ce terme ne s'applique qu'au sein des juridictions où un terme particulier est illégal.

Le fait qu'une partie aux présentes conditions générales n'exerce pas un droit ou un recours prévu dans les présentes conditions générales ne doit pas être interprété comme une renonciation à ce droit ou à ce recours.

En cas de conflit entre les présentes conditions générales et toute version antérieure de celles-ci, les dispositions des présentes conditions générales prévaudront, sauf indication contraire expresse.

Aucune disposition des présentes conditions générales ne confère de droits à un tiers. L'accord créé par les présentes conditions générales est conclu entre vous et Trained Manager.

24.1 Toutes les notifications / communications doivent Nous être adressées soit par courrier à Nos locaux (voir adresse ci-dessus), soit par courrier électronique à contact@TrainedManager.fr. Cette notification sera réputée reçue 3 jours après l'envoi si elle est envoyée par courrier de première classe, le jour de l'envoi si le courriel est reçu dans son intégralité un jour ouvrable et le jour ouvrable suivant si le courriel est envoyé un week-end ou un jour férié.
24.2 Nous pouvons de temps en temps, si vous choisissez de le recevoir, vous envoyer des informations sur nos produits et/ou services. Si vous ne souhaitez pas recevoir de telles informations, veuillez cliquer sur le lien "Se désabonner" dans tout courrier électronique que vous recevez de notre part.

Les présentes conditions générales et la relation entre vous et Trained Manager seront régies et interprétées conformément à la loi Française, et Trained Manager et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive de la France, et toute affaire sera traitée au tribunal de Paris.